F) L’ARCHIVISTE GÉNÉALOGISTE:
L’archiviste généalogiste est responsable de la confection du dictionnaire généalogique et de la rédaction de l’histoire des familles. Il voit à recueillir tous les documents, films, photos, découpes de journaux, etc. qui constituent les archives de l’association. Il voit à leur classement et les déposes dans un lieu sûr, éventuellement aux Archives Nationales du Québec.
G) LES CONSEILLERS:
Comme les autres membres du conseil d’administration, ils devront participer aux diverses réunions, auront droit aux délibérations et voteront, s’il y a lieu, lorsque requis. Ils devront contribuer à augmenter le nombre de membres, chacun dans son milieu, à accroître le prestige de l’association et à collaborer à son épanouissement. Ils devront remettre au trésorier les montants d’argent perçus et en donner les détails.
ARTICLE XIV : DERNIÈRE RÉUNION DE L’ANNÉE
Lors de la dernière réunion de l’année du conseil d’administration, les membres ainsi réunis peuvent demander à l’un ou l’autre des candidats sortant de charge s’il manifeste le désir de briguer à nouveau la charge qu’il occupe présentement. Si un ou des membres désirent se retirer, une étude peut être faite pour solliciter de nouveaux candidats. Chaque candidat devra être membre en règle de l’association.
ARTICLE XV :PRÉSENTATION DES CANDIDATS
Lors de l’assemblée générale des membres, le président de l’association demandera à l’assemblée d’élire un président d’élection et un secrétaire d’élection, lesquels donneront les noms et les numéros de siège qui sont devenus vacants pour remplir les postes vacants.
Toutes les nominations qu’on désire mettre de l’avant étant faites,le président les déclare closes et, s’il n’y a pas plus de candidats que de titulaires pour chaque charge à remplir, il proclame les noms des élus. Sinon, il appelle le scrutin secret. À cet effet, il nomme ou fait nommer des scrutateurs dont l’impartialité est hors de doute. Leurs fonctions consistent à distribuer les bulletins de vote et à les recueillir lorsque le président a déclaré le vote clos, à les dépouiller et à faire rapport au président d’élection qui proclame le résultat. L’élection n’est décisive qu’après avoir été ainsi proclamée.
ARTICLE XVI : PREMIÈRE RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le nouveau conseil d’administration étant alors formé se réunira en première réunion de l’année. Les membres de l’association présents pourront assister à cette réunion mais ne pourront prendre part aux délibérations. Le président souhaitera la bienvenue aux membres élus.
ARTICLE XVII : COMITÉS DIVERS
Dans le but de favoriser une plus grande collaboration de nos membres et de mieux répartir le travail des membres du conseil d’administration, on devra créer divers comités formés de trois (3) ou cinq (5) membres, suivant le besoin. Un membre du conseil d’administrationsera appelé à diriger ces comités. Il s’adjoindra des membres intéressés. Le responsable devra faire rapport des activités du ou des comités au conseil d’administration.
ARTICLE XVIII : ARMOIRIES
La description héraldique des armoiries de l’association est la suivante : D’or à la Champagne de Sinople accompagné d’un bosquet de Sable, feuillé de Sinople, aux racines d’Argent, cantonné en 1 d’une feuille d’érable de Gueule et en 2 d’une rose de même, en 3 d’une centaurée d’Argent et en 4 d’une fleur de Lys de même.
La devise est ENSEMBLE.
ARTICLE XIX :TERMES GÉNÉRAUX
Dans tout l’énoncé de cette constitution, le terme masculin a été employé, mais on devra se servir du terme féminin selon le cas.
ARTICLE XX : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION
Advenant la dissolution de la dite association, les biens mobiliers, les actifs en argent ou autres espèces ne pourront être divisés entre les membres mais seront légués à une institution de charité. Le choix en sera fait par les membres du conseil d’administration alors existant. Ceci devra être ratifié par les membres de l’association convoquée en assemblée générale spéciale.
06 septembre 2003
F) L’ARCHIVISTE GÉNÉALOGISTE:
L’archiviste généalogiste est responsable de la confection du dictionnaire généalogique et de la rédaction de l’histoire des familles. Il voit à recueillir tous les documents, films, photos, découpes de journaux, etc. qui constituent les archives de l’association. Il voit à leur classement et les déposes dans un lieu sûr, éventuellement aux Archives Nationales du Québec.
G) LES CONSEILLERS:
Comme les autres membres du conseil d’administration, ils devront participer aux diverses réunions, auront droit aux délibérations et voteront, s’il y a lieu, lorsque requis. Ils devront contribuer à augmenter le nombre de membres, chacun dans son milieu, à accroître le prestige de l’association et à collaborer à son épanouissement. Ils devront remettre au trésorier les montants d’argent perçus et en donner les détails.
ARTICLE XIV : DERNIÈRE RÉUNION DE L’ANNÉE
Lors de la dernière réunion de l’année du conseil d’administration, les membres ainsi réunis peuvent demander à l’un ou l’autre des candidats sortant de charge s’il manifeste le désir de briguer à nouveau la charge qu’il occupe présentement. Si un ou des membres désirent se retirer, une étude peut être faite pour solliciter de nouveaux candidats. Chaque candidat devra être membre en règle de l’association.
ARTICLE XV : PRÉSENTATION DES CANDIDATS
Lors de l’assemblée générale des membres, le président de l’association demandera à l’assemblée d’élire un président d’élection et un secrétaire d’élection, lesquels donneront les noms et les numéros de siège qui sont devenus vacants pour remplir les postes vacants.
Toutes les nominations qu’on désire mettre de l’avant étant faites,le président les déclare closes et, s’il n’y a pas plus de candidats que de titulaires pour chaque charge à remplir, il proclame les noms des élus. Sinon, il appelle le scrutin secret. À cet effet, il nomme ou fait nommer des scrutateurs dont l’impartialité est hors de doute. Leurs fonctions consistent à distribuer les bulletins de vote et à les recueillir lorsque le président a déclaré le vote clos, à les dépouiller et à faire rapport au président d’élection qui proclame le résultat. L’élection n’est décisive qu’après avoir été ainsi proclamée.
ARTICLE XVI : PREMIÈRE RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le nouveau conseil d’administration étant alors formé se réunira en première réunion de l’année. Les membres de l’association présents pourront assister à cette réunion mais ne pourront prendre part aux délibérations. Le président souhaitera la bienvenue aux membres élus.
ARTICLE XVII : COMITÉS DIVERS
Dans le but de favoriser une plus grande collaboration de nos membres et de mieux répartir le travail des membres du conseil d’administration, on devra créer divers comités formés de trois (3) ou cinq (5) membres, suivant le besoin. Un membre du conseil d’administration sera appelé à diriger ces comités. Il s’adjoindra des membres intéressés. Le responsable devra faire rapport des activités du ou des comités au conseil d’administration.
ARTICLE XVIII : ARMOIRIES
La description héraldique des armoiries de l’association est la suivante : D’or à la Champagne de Sinople accompagné d’un bosquet de Sable, feuillé de Sinople, aux racines d’Argent, cantonné en 1 d’une feuille d’érable de Gueule et en 2 d’une rose de même, en 3 d’une centaurée d’Argent et en 4 d’une fleur de Lys de même.
La devise est ENSEMBLE.
ARTICLE XIX :TERMES GÉNÉRAUX
Dans tout l’énoncé de cette constitution, le terme masculin a été employé, mais on devra se servir du terme féminin selon le cas.
ARTICLE XX : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION
Advenant la dissolution de la dite association, les biens mobiliers, les actifs en argent ou autres espèces ne pourront être divisés entre les membres mais seront légués à une institution de charité. Le choix en sera fait par les membres du conseil d’administration alors existant. Ceci devra être ratifié par les membres de l’association convoquée en assemblée générale spéciale.
06 septembre 2003